Glossaire éditorial
Contrat d’édition
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre C.
Définition
Contrat par lequel l’auteur cède à un éditeur, dans des conditions déterminées, le droit de fabriquer ou faire fabriquer des exemplaires de l’œuvre et d’en assurer la publication et la diffusion.
Le périmètre exact dépend du droit applicable et du texte signé ; les droits numériques, audio, traduction et adaptation doivent être lus séparément.
Exemple original
L’accord décrit l’œuvre, les droits confiés, les engagements de publication et la façon de calculer la rémunération.
À mettre en pratique
Faites une grille séparant droits, supports, territoires, durée, reddition et fin du contrat ; signalez toute case imprécise.