Comprendre le contrat
Identifier droits cédés, durée, territoires, rémunération et reddition.
Vie professionnelle
Métier d’auteur : droits, revenus, statut et aides
Contrat, rémunération, déclaration des revenus, cotisations, fiscalité, retraite, formation, succession, bourses et résidences.
Le parcours conseillé
Traitez séparément le contrat, les revenus, les obligations sociales et fiscales et les aides. Pour toute décision, vérifiez la règle actuelle auprès de la source officielle compétente.
Méthode
Avancer dans le bon ordre
Organiser les revenus
Conserver relevés, justificatifs et distinction entre les différentes activités.
Vérifier les règles actuelles
Utiliser Urssaf, SGDL, CNL et services fiscaux comme sources de décision.
Guides détaillés
Toutes les ressources de cette rubrique
Statut artiste-auteur
Activités artistiques, revenus principaux et accessoires, affiliation sociale et interlocuteurs à identifier avant toute démarche.
Lire le guideDéclarer ses revenus
Identifier la nature des sommes reçues, conserver les justificatifs et comprendre les principales voies déclaratives sans mélanger social et fiscal.
Lire le guideCotisations sociales
Assiette, précompte éventuel, vieillesse, CSG, CRDS et formation : lire un relevé et vérifier les taux actuels.
Lire le guideFiscalité et TVA
Droits d’auteur, BNC, traitements et salaires, TVA et retenues : organiser les questions à vérifier selon sa situation.
Lire le guideRetraite et formation
Cotisations vieillesse, droits à la formation, organismes compétents et documents à contrôler tout au long de la carrière.
Lire le guideComprendre le contrat d'édition
Guide pour comprendre les principales clauses d'un contrat d'édition : droits, durée, rémunération, diffusion, reddition des comptes et numérique.
Lire le guideDroits d'auteur
Comprendre les droits d'auteur d'un livre : droits patrimoniaux et moraux, cession, durée, territoires, formats et vérifications avant signature.
Lire le guideDroits numériques
Vérifier formats, territoires, durée, rémunération, promotion, données de vente et reprise des droits numériques.
Lire le guideReddition des comptes
Guide pour lire une reddition des comptes : exemplaires vendus, retours, droits d'auteur, à-valoir, stocks, formats et questions à poser à l'éditeur.
Lire le guideRevenus de l'auteur
Comprendre les sources de revenus possibles sans confondre chiffre d'affaires, droits d'auteur, marge et revenu net.
Lire le guideRésidences et bourses
Identifier les dispositifs adaptés, vérifier l'éligibilité et présenter projet, calendrier, budget et travail déjà engagé.
Lire le guideSuccession et droits
Contrats, œuvres, ayants droit, sociétés de gestion et archives : préparer un inventaire compréhensible et actualisé.
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