Droit moral

Glossaire littérature & édition - Lettre D.

Définition

Le droit moral désigne l’ensemble des prérogatives qui protègent le lien personnel entre un auteur et son œuvre. Dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, il ne porte pas d’abord sur l’exploitation commerciale d’un texte, mais sur le respect de l’auteur, de son nom et de l’intégrité de ce qu’il a créé. En droit français, il comprend notamment le droit de divulgation, c’est-à-dire le choix du moment et des conditions de la première publication, le droit à la paternité, qui permet d’exiger que le nom de l’auteur soit mentionné, le droit au respect de l’œuvre, qui interdit les modifications de nature à en déformer l’esprit, et le droit de retrait ou de repentir dans certains cas. Ce droit joue un rôle essentiel dans la vie d’un manuscrit. Lors de l’envoi d’un texte à une maison d’édition, l’auteur reste titulaire de son droit moral, même si un contrat de publication est ensuite signé. L’éditeur peut obtenir des droits d’exploitation pour fabriquer, publier et diffuser le livre, mais il ne devient pas pour autant propriétaire du lien moral attaché à l’œuvre. Cela signifie, par exemple, qu’une correction, une adaptation, une coupe importante ou un changement de titre ne peuvent pas être décidés librement si ces modifications portent atteinte au texte ou à l’intention de l’auteur. Dans la pratique, le droit moral protège aussi la mention correcte du nom sur la couverture, à l’intérieur du livre, dans les catalogues, sur les plateformes de vente et dans les supports de communication. Il peut également concerner les rééditions, les traductions, les versions numériques, les livres audio ou certaines opérations de diffusion si la présentation de l’œuvre risque d’en altérer le sens. Son utilité est donc concrète à chaque étape du processus éditorial, depuis la création du manuscrit jusqu’à la circulation du livre auprès du public. En France, ce droit est attaché à la personne de l’auteur, il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible, ce qui lui donne une place particulière dans la protection des œuvres littéraires.

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