Contrat et numérique
Droits d'auteur numériques : ebook, audio et exploitation en ligne
Les droits numériques doivent être décrits avec autant de précision que les droits papier. Ebook, livre audio, abonnement et exploitation sur plateforme ne sont pas nécessairement un seul usage.
Vérifiez les formats cédés, les canaux, les territoires, la durée, l'assiette de rémunération, les opérations promotionnelles, les relevés et les conditions de reprise en cas d'indisponibilité.
Méthode pratique
Les étapes à suivre
Lister chaque format numérique.
Vérifier durée et territoires.
Comprendre prix, remises et assiette.
Contrôler reddition et données de vente.
Prévoir les conditions de retour des droits.
Passer à la pratique
Des exemples pour avancer dans votre projet
Utilisez ces méthodes pour préparer vos documents, examiner vos choix et organiser la prochaine étape. Les modèles et situations présentés comme fictifs sont à adapter à votre livre.
Exemples et méthode
Décrire chaque exploitation numérique autorisée
Un ebook vendu à l’unité, un abonnement, un prêt numérique et une licence de plateforme ne produisent pas les mêmes données de vente. Lisez la partie numérique du contrat en repérant formats, canaux, territoires, prix ou assiette de calcul et durée. Reliez chaque forme d’exploitation à la reddition que vous pourrez effectivement contrôler.
- Relever les définitions utilisées dans le contrat.
- Identifier les droits de traduction et d’audio séparément.
- Demander comment les offres groupées ou abonnements seront comptabilisés.
Exemples et méthode
Suivre les mises à jour du fichier et du catalogue
Une correction de l’ebook peut modifier le fichier sans créer une nouvelle œuvre. Conservez la date, la nature du changement et les magasins où la nouvelle version apparaît. Si le contrat prévoit une évolution technique, clarifiez qui valide les modifications éditoriales et comment l’auteur en est informé.
- Archiver les métadonnées et captures de la fiche commerciale.
- Tester le fichier après une mise à jour importante.
- Comparer les périodes de vente avant et après sans en déduire une causalité automatique.
Exemples et méthode
Cartographier les usages avant de comparer les documents
Distinguez les formes envisagées : texte numérique, reproduction dans un autre support, extrait, version enrichie ou adaptation. La présence d’un fichier sur un service ne décrit pas à elle seule tous les usages possibles. Préparez une carte du contenu et des contributions, puis reliez chaque utilisation aux pièces pertinentes. Leur portée doit être examinée dans le cadre réel avec les compétences adaptées.
Exemple fictif : un projet reprend le texte dans une version enrichie comportant des médias supplémentaires. Le dossier distingue les contributions et les usages de ces éléments plutôt que considérer la conversion comme une seule opération technique. Les conditions et informations du service se vérifient dans leur version actuelle, sans être déduites d’un autre produit. Gardez les questions relatives aux documents et les décisions éditoriales comme états distincts. Après modification du fichier ou des médias, reprenez les dépendances. Les mentions publiques doivent décrire la version réellement proposée. La ressource SGDL sur les cessions aide à préparer la lecture du sujet sans certifier la couverture d’un cas précis.
- Décrire formes et contributions séparément.
- Conserver versions des pièces et des services examinés.
points de contrôle
Ce qu'il faut vérifier avant de continuer
- Papier, ebook et audio sont distingués.
- Les plateformes concernées sont identifiables.
- La rémunération est calculable.
- L'indisponibilité numérique est définie.
sources officielles
Repères à vérifier avant de décider
à éviter
Les erreurs fréquentes
Céder tous usages futurs sans précision.
Confondre mise en ligne et exploitation suivie.
Ignorer les abonnements et promotions.
Oublier le livre audio.
vos questions
Questions fréquentes
Un fichier accessible peut-il être repris dans un autre usage ?
La disponibilité ne détermine pas toutes les possibilités. Le nouvel usage et les documents correspondants demandent leur examen adapté.
Pourquoi distinguer une version enrichie ?
Elle peut mobiliser des contributions et médias supplémentaires. Le dossier doit identifier leurs fonctions et pièces au lieu de les traiter comme simple changement de nom de fichier.
Que vérifier après modification d’un média ?
Contenu, provenance, usages et pièces dépendantes. La version présentée doit correspondre aux éléments réellement retenus et examinés.
Encore plus de réponses : consulter la FAQ complète sur l'édition, les manuscrits et les maisons d'édition.