Glossaire éditorial
Domaine public
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre D.
Définition
Situation d’une œuvre dont les droits patrimoniaux ont expiré, sous réserve des règles applicables et d’éventuelles particularités. L’œuvre peut alors être exploitée sans demander l’autorisation des titulaires de ces droits patrimoniaux.
Le droit moral, les droits d’une traduction récente, d’une préface, d’annotations ou d’illustrations peuvent néanmoins rester à prendre en compte.
Exemple original
Le texte ancien d’une œuvre peut être libre d’exploitation tandis qu’une traduction ou une illustration récente garde ses propres droits.
À mettre en pratique
Pour une édition envisagée, listez séparément texte, traduction, préface et images à vérifier.