Glossaire éditorial
Domaine public
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre D.
Définition
Situation d’une œuvre dont les droits patrimoniaux ont expiré, sous réserve des règles applicables et d’éventuelles particularités. L’œuvre peut alors être exploitée sans demander l’autorisation des titulaires de ces droits patrimoniaux.
Le droit moral, les droits d’une traduction récente, d’une préface, d’annotations ou d’illustrations peuvent néanmoins rester à prendre en compte.