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Fiches de travail · Contrat et droits

Fiche de droits dérivés

Suivre poche, audio, traduction, adaptation et reproduction.

Conseils éditoriaux originaux · mis à jour le . Les exemples proposés servent à préparer votre propre document.

Commencer par un geste précis

Ouvrez une fiche distincte pour chaque projet de poche, traduction, audio ou adaptation.

Exemple de fiche renseignée

Exemple fictif : valeurs et démarches à adapter à votre projet. Il ne décrit ni un contrat réel ni les consignes d’un organisme.
Champ de travailValeur et contrôle dans l’exemple
Projet distinctAdaptation audio du titre A : discussion en cours.
Étape documentéeProposition reçue ; aucune cession signée ni exploitation constatée.
Suivi à séparerConsigner ensuite accord éventuel, production et recettes sur des étapes différentes.

Le livrable attendu

Une fiche par exploitation secondaire.

Contrôle de cohérence. Option, cession, publication et revenu sont séparés.

Trois vérifications avant de l’utiliser

  1. Identifier le droit concerné.
  2. Distinguer accord et publication.
  3. Relier le revenu à sa source.

Une erreur fréquente

Confondre une option de négociation avec une exploitation effectivement réalisée.

Un droit dérivé doit-il avoir sa propre fiche ?

Une fiche distincte aide lorsque supports, territoires, partenaires ou échéances diffèrent. Reliez-la toujours au contrat de référence.

Approfondir avec le guide associé

Gardez une référence de version et les points encore à confirmer. La fiche organise le travail ; elle ne remplace pas les consignes du destinataire, les clauses d’un contrat ou l’examen d’un intervenant qualifié lorsqu’il est nécessaire.

Relier cette fiche aux étapes suivantes

Les dix fiches de cette étape · Retrouver le repère dans la boîte à outils