Glossaire éditorial
Licence d'exploitation
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre L.
Définition
La licence d’exploitation désigne l’autorisation donnée par le titulaire des droits d’auteur à une autre personne ou organisation pour utiliser une œuvre selon des conditions déterminées. Dans le domaine littéraire, elle peut concerner un manuscrit, un roman publié, une nouvelle, une traduction, des illustrations, une couverture ou encore une adaptation. Elle ne transfère pas nécessairement la propriété de l’œuvre : l’auteur conserve en principe ses droits, mais permet une exploitation encadrée, par exemple l’impression d’un livre, sa diffusion numérique, sa lecture publique ou son adaptation audiovisuelle. Cette autorisation doit préciser avec soin les droits accordés. Une licence peut viser le droit de reproduction, qui permet de fabriquer des exemplaires papier ou numériques, et le droit de représentation, qui couvre notamment certaines communications au public. Elle indique habituellement les formats concernés, tels que le livre relié, le poche, l’e-book ou le livre audio, ainsi que la durée, le territoire géographique et les langues d’exploitation. Elle peut aussi être exclusive, lorsqu’un seul exploitant reçoit l’autorisation pour un usage donné, ou non exclusive, si l’auteur peut accorder des droits comparables à plusieurs partenaires. Dans l’édition, la licence d’exploitation peut intervenir lorsqu’un auteur autorise une maison d’édition à publier son texte dans des conditions précises. Le contrat doit alors permettre d’identifier clairement ce qui est autorisé, afin d’éviter qu’un accord prévu pour une édition imprimée soit interprété comme une permission automatique de produire un livre audio ou de céder les droits à l’étranger. La rémunération prévue, souvent calculée en pourcentage des ventes ou sous une autre forme convenue, constitue également un point important. Lors de l’envoi d’un manuscrit à une maison d’édition, aucune licence générale n’est habituellement nécessaire pour une simple lecture éditoriale. En revanche, dès qu’un texte est retenu, les modalités d’exploitation doivent être formalisées par écrit. Elles déterminent les responsabilités liées à la correction, à la fabrication du livre, à sa commercialisation et à sa diffusion. Une formulation précise protège à la fois l’auteur, qui conserve la maîtrise de son œuvre, et l’éditeur, qui sait quels usages il peut mettre en œuvre. Édition Livre France