Glossaire éditorial
Copyright
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre C.
Définition
Le terme « Copyright » désigne, dans le domaine de la littérature et de l’édition, l’ensemble des droits qui permettent à l’auteur de contrôler l’utilisation de son œuvre. Dans les pays de tradition anglo-saxonne, il vise principalement les droits d’exploitation, notamment la reproduction, la publication, la traduction, l’adaptation ou la diffusion d’un texte. En France, l’expression est fréquemment employée dans un sens pratique, mais le cadre juridique de référence est celui du droit d’auteur. Celui-ci naît automatiquement du seul fait de la création d’une œuvre littéraire, y compris lorsqu’elle n’est pas achevée ni rendue publique, à condition qu’elle soit originale. (legifrance.gouv.fr) La mention « © », suivie du nom de l’auteur et de l’année de première publication, peut figurer dans les premières pages d’un livre. Elle informe les lecteurs et les professionnels que le texte est protégé, mais elle ne crée pas, à elle seule, la protection. Elle ne remplace ni la conservation des brouillons, ni les fichiers datés, ni les éléments susceptibles d’établir l’antériorité du manuscrit en cas de litige. Les idées générales, les thèmes ou les concepts ne sont pas protégés en tant que tels : c’est leur expression originale dans un texte qui peut l’être. L’e-Soleau de l’INPI peut notamment fournir une preuve horodatée de l’existence d’un document, sans constituer un nouveau droit de propriété intellectuelle. (inpi.fr) Le droit d’auteur comprend des droits patrimoniaux, qui permettent d’autoriser ou d’interdire certaines exploitations économiques, et des droits moraux, liés notamment au nom de l’auteur et au respect de l’œuvre. Ainsi, reproduire intégralement un roman, en publier des extraits substantiels, le traduire ou l’adapter sans autorisation peut porter atteinte aux droits de son titulaire, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Lors de l’envoi d’un manuscrit à une maison d’édition, l’auteur conserve ses droits tant qu’aucun contrat ne prévoit une cession ou une autorisation d’exploitation. Si le texte est retenu, le contrat d’édition précise les conditions dans lesquelles l’éditeur pourra fabriquer le livre, le publier et en assurer la diffusion, sur support imprimé ou numérique. Les droits relatifs à l’édition numérique doivent faire l’objet de dispositions distinctes dans le contrat. (legifrance.gouv.fr) Édition Livre France