Glossaire éditorial
Cession non exclusive
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre C.
Définition
La cession non exclusive désigne l’autorisation donnée par l’auteur ou le titulaire des droits à un tiers d’exploiter une œuvre, sans lui réserver cette exploitation de manière exclusive. Dans le domaine littéraire, elle peut concerner un texte, une nouvelle, un extrait de roman, une illustration de couverture, une traduction ou encore un livre numérique. L’auteur conserve alors la possibilité d’accorder des autorisations comparables à d’autres personnes ou structures, et peut généralement continuer à exploiter lui-même son œuvre dans les limites prévues par l’accord. Cette formule peut être utile lorsqu’un même contenu doit circuler sur plusieurs supports ou auprès de plusieurs diffuseurs. Par exemple, un auteur peut autoriser la publication non exclusive d’une nouvelle dans une revue tout en conservant la possibilité de l’intégrer ensuite à un recueil. De même, une licence non exclusive peut permettre à plusieurs plateformes de distribuer une version numérique, si les conditions contractuelles le prévoient. Elle favorise ainsi une diffusion plus large, mais suppose une organisation attentive afin d’éviter les incompatibilités entre les engagements pris. Une cession non exclusive doit préciser avec soin les droits concernés. Il est important d’indiquer les modes d’exploitation autorisés, tels que l’impression papier, la publication numérique, la lecture publique, l’adaptation ou la traduction. Le document doit également définir la durée de l’autorisation, le territoire visé, les langues concernées, les formats, les éventuelles rémunérations et les conditions de retrait ou de fin d’exploitation. Une autorisation limitée à la publication d’un extrait dans une revue ne donne pas nécessairement le droit de fabriquer, diffuser ou adapter le livre complet. Dans l’édition de livres, les maisons d’édition demandent souvent une cession exclusive pour certains droits, notamment afin d’investir dans la correction, la mise en page, l’impression, la distribution et la promotion de l’ouvrage avec une visibilité suffisante sur son exploitation. Une cession non exclusive peut néanmoins être envisagée pour des droits secondaires, des contenus complémentaires ou des usages déterminés. L’envoi d’un manuscrit à un éditeur ne constitue pas, à lui seul, une cession de droits : une autorisation d’exploitation nécessite un accord clair, accepté par les parties. Édition Livre France