Documentation et méthode
Choisir une licence Creative Commons pour un livre et ses compléments
Mettre un livre gratuitement en ligne ne dit pas ce que les lecteurs peuvent reproduire ou adapter. Une licence ouverte répond à cette question pour les droits que vous détenez. Le texte, les traductions, les photographies et les annexes peuvent avoir des titulaires différents.
Définissez les réutilisations souhaitées, vérifiez les droits dont vous disposez, comparez les conditions BY, SA, NC et ND, puis indiquez précisément le périmètre, la version et le lien de la licence. Examinez les engagements déjà signés avant publication.
Méthode pratique
Les étapes à suivre
Définir les usages souhaités
Voulez-vous autoriser une traduction, une version audio, une adaptation pédagogique ou une vente d’exemplaires ? Écrivez vos objectifs avant de choisir un sigle.
Faire le registre des titulaires
Listez texte, images, tableaux, préface et traduction. Distinguez vos créations, les éléments sous licence et ceux utilisés avec une autorisation spécifique.
Comparer les conditions
Consultez les présentations et les textes des licences sur Creative Commons. Ne confondez pas libre accès au fichier et autorisation de toute réutilisation.
Vérifier les engagements antérieurs
Une cession, un contrat de traduction ou les conditions d’un financeur peuvent limiter votre possibilité d’appliquer une licence. Faites examiner les incompatibilités avant la diffusion.
Publier une mention précise
Indiquez titre, titulaire, licence et version, lien vers ses conditions et éléments exclus. Gardez une copie datée de la publication et du registre des droits.
Passer à la pratique
Des exemples pour avancer dans votre projet
Utilisez ces méthodes pour préparer vos documents, examiner vos choix et organiser la prochaine étape. Les modèles et situations présentés comme fictifs sont à adapter à votre livre.
Exemples et méthode
Les conditions à comparer avant de choisir
Les six licences CC combinent des conditions. BY demande l’attribution ; SA prévoit le partage d’une adaptation sous la même licence ; NC limite les usages commerciaux ; ND ne permet pas de partager une adaptation. Les combinaisons disponibles doivent être vérifiées sur la page officielle, et le texte de la licence précise leur portée.
Creative Commons indique qu’une licence accordée continue de bénéficier aux personnes qui ont reçu le contenu dans ses conditions, même si sa distribution cesse ensuite. Ce point mérite un choix réfléchi avant publication. La licence ne règle pas nécessairement les droits à l’image, marques ou autres droits de tiers.
| Projet de réutilisation | Question à résoudre |
|---|---|
| Traduire un chapitre | La licence choisie permet-elle de partager une adaptation ? |
| Vendre une version imprimée | Une condition NC est-elle compatible avec cet usage ? |
| Réutiliser une photographie | Son titulaire a-t-il accordé les droits nécessaires ? |
| Diffuser une adaptation | Quelle licence et quelles mentions doivent l’accompagner ? |
Exemples et méthode
Un livre peut contenir plusieurs régimes de droits
Exemple fictif : une autrice souhaite ouvrir son guide d’atelier, mais une photographie de couverture a été autorisée uniquement pour ce tirage. Elle ne peut pas étendre cette autorisation par sa propre licence. Elle remplace la photographie dans la version ouverte ou signale clairement son exclusion, selon ce que l’autorisation permet.
Préparez une matrice par élément : titulaire, origine, droit de reproduction, adaptation, supports, territoire et échéance éventuelle. Ce travail révèle les contradictions avant la mise en ligne. Si la situation est incertaine, utilisez les textes officiels et un conseil adapté au contrat ; un simple crédit ne remplace pas les droits manquants.
- Distinguer version ouverte et éléments exclus.
- Conserver les autorisations des contributeurs.
- Réviser les mentions lorsqu’un visuel ou une traduction change.
points de contrôle
Ce qu'il faut vérifier avant de continuer
- Le périmètre est écrit.
- Les droits des tiers sont vérifiés.
- La version de licence est indiquée.
- Les contrats existants ont été examinés.
sources officielles
Repères à vérifier avant de décider
à éviter
Les erreurs fréquentes
Appliquer une licence à des images non autorisées.
Confondre gratuité et permissions.
Ne pas préciser les exclusions.
vos questions
Questions fréquentes
Il faut d’abord vérifier la cession et les droits conservés par l’auteur. Être l’auteur du texte ne suffit pas à établir la faculté de le diffuser dans tous les usages.
Non. Le prix d’accès ne détermine pas les permissions de reproduction ou d’adaptation.
Le périmètre doit être explicite. Vous ne pouvez accorder que les droits dont vous disposez ; précisez les exclusions sans rendre la mention de licence ambiguë.
Encore plus de réponses : consulter la FAQ complète sur l'édition, les manuscrits et les maisons d'édition.