Glossaire éditorial
Bon de dépôt
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre B.
Définition
Le bon de dépôt est un document qui constate la remise d’un manuscrit, d’un ouvrage ou d’un certain nombre d’exemplaires à un destinataire identifié. Dans le secteur du livre, il est surtout utilisé lorsqu’un éditeur, un auteur autoédité ou un diffuseur confie des livres à une librairie, à un point de vente, à un distributeur ou à un autre intermédiaire. Il permet de formaliser ce qui a été remis, à quelle date, dans quelle quantité et selon quelles conditions. Dans le cadre fréquent du dépôt-vente en librairie, les exemplaires restent la propriété du déposant tant qu’ils ne sont pas vendus. Le libraire les présente à la vente, puis effectue un relevé des ventes à une échéance convenue. Les exemplaires vendus donnent lieu à facturation ou à règlement, tandis que les invendus peuvent être repris ou maintenus en rayon. Le bon de dépôt sert alors de référence commune pour contrôler le stock confié, les retours et les sommes éventuellement dues. Il est généralement établi en deux exemplaires, daté et signé par les deux parties. Le document comporte habituellement le titre du livre, son ISBN lorsqu’il existe, le prix de vente public, le nombre d’exemplaires remis, la date du dépôt, les coordonnées du déposant et du dépositaire, ainsi que les modalités de reprise, de règlement et de durée du dépôt. La précision de ces informations limite les malentendus, notamment en cas d’écart entre les quantités déposées, vendues ou retournées. Le bon de dépôt ne doit pas être confondu avec le bon à tirer, qui valide l’épreuve finale avant impression, ni avec le dépôt légal. Ce dernier correspond à une obligation distincte : l’éditeur doit envoyer à la Bibliothèque nationale de France un exemplaire définitif de la publication accompagnée de sa déclaration, dès lors que le livre est mis à la disposition du public. Un manuscrit, un projet ou une maquette ne constitue pas un dépôt légal. (bnf.fr) Lors de l’envoi d’un manuscrit à une maison d’édition, un accusé de réception ou une preuve d’expédition peut attester de la transmission, mais il ne vaut ni contrat d’édition ni preuve absolue de titularité des droits. Le bon de dépôt intervient davantage dans le suivi matériel et commercial des exemplaires imprimés, entre fabrication, stockage, diffusion et vente. Édition Livre France