Ce que ce guide clarifie
Identifier les déclarations relatives à l’originalité, aux autorisations et aux contenus concernant des tiers. Le périmètre reste lié au projet et aux documents effectivement disponibles.
Mise en pratique
Faites une revue du manuscrit par catégorie de risque et rassemblez les pièces plutôt que de répondre de mémoire.
Point de contrôle
Pour « Recenser les garanties demandées à l’auteur », datez vos informations, conservez les versions examinées et faites confirmer les éléments qui dépendent d’un contrat, d’un règlement, d’un fournisseur ou d’une expertise extérieure.
Les points à vérifier
- Définir le résultat attendu et le périmètre.
- Identifier la source de chaque information variable.
- Tester la méthode sur un exemple limité.
- Conserver la décision et sa date.

