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Guide pratique original

Recenser les garanties demandées à l’auteur

Identifier les déclarations relatives à l’originalité, aux autorisations et aux contenus concernant des tiers.

ResponsabilitéPublié le
Autrice et éditrice examinant ensemble un contrat annoté
Illustration générée par IA.

Ce que ce guide clarifie

Identifier les déclarations relatives à l’originalité, aux autorisations et aux contenus concernant des tiers. Le périmètre reste lié au projet et aux documents effectivement disponibles.

Mise en pratique

Faites une revue du manuscrit par catégorie de risque et rassemblez les pièces plutôt que de répondre de mémoire.

Point de contrôle

Pour « Recenser les garanties demandées à l’auteur », datez vos informations, conservez les versions examinées et faites confirmer les éléments qui dépendent d’un contrat, d’un règlement, d’un fournisseur ou d’une expertise extérieure.

Les points à vérifier

  • Définir le résultat attendu et le périmètre.
  • Identifier la source de chaque information variable.
  • Tester la méthode sur un exemple limité.
  • Conserver la décision et sa date.