Ce que ce guide clarifie
Distinguer papier, numérique, audio, adaptation et usages dérivés au lieu de les regrouper sous une formule générale. Le périmètre reste lié au projet et aux documents effectivement disponibles.
Mise en pratique
Créez une ligne par format avec territoire, langue, durée, exclusivité, interlocuteur et document de référence.
Point de contrôle
Pour « Cartographier les droits cédés par format », datez vos informations, conservez les versions examinées et faites confirmer les éléments qui dépendent d’un contrat, d’un règlement, d’un fournisseur ou d’une expertise extérieure.
Les points à vérifier
- Définir le résultat attendu et le périmètre.
- Identifier la source de chaque information variable.
- Tester la méthode sur un exemple limité.
- Conserver la décision et sa date.

