Annuaire des librairies en France

Cette section comprend la production et la distribution de produits d'information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d'autres services d'information. Les principaux éléments composant cette section sont les activités d'édition, qui comprennent aussi l'édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l'enregistrement sonore et l'édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d'information (63). Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.). Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d'activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d'une grille de programme (ou d'un programme complet) de télévision, à partir d'éléments produits dans la division 59 ou d'autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d'information, est décrite dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu'aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 209.

Cette division comprend l'édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d'encyclopédies, de cartes géographiques, d'atlas et de plans, l'édition de journaux et de publications périodiques, l'édition de répertoires et de listes d'adresses et d'autres activités d'édition, ainsi que l'édition de logiciels. Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse.

Cette division comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l'exception de l'édition de films.

Cette division ne comprend pas :

- l'édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)

- la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)

- les activités d'imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)

- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 209.

Ce groupe comprend l'édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d'adresses et d'autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d'œuvres d'art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright).

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 209.

Pas de note propre à ce niveau dans le document source.

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 210.

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l'agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires issues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d'autres activités manufacturières. L'altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières. Les unités manufacturières peuvent :

- transformer leurs propres matériaux

- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux

- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu'elles en soient propriétaires

- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus. Le produit résultant d'une opération de transformation peut être fini, c'est-à-dire qu'il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c'est-à-dire qu'il entre dans la composition d'une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l'alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d'aluminium ; l'aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d'aluminium et le fil d'aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil. La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d'activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d'accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2. L'assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l'assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l'unité qui l'exécute ou de composants achetés ou fournis. La récupération des déchets, c'est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E « Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution » dans le groupe 38.3 car l'objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C « Industrie manufacturière », même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d'exemple, la production d'argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation. L'entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques relève de la section S « Autres activités de service », en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G « Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles », en division 45. Exécutée en tant qu'activité spécialisée, l'installation de machines et d'équipements est classée en section C, en 33.20. Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De manière générale, l'activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D'autre part, les activités partielles sous-traitées d'un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières. Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :

- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n'est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)

- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)

- le travail du cuir (cf. 15.11Z)

- la conservation du bois (cf. 16.10)

- l'imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)

- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)

- la production de béton prêt à l'emploi (cf. 23.63Z)

- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)

- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d'automobile, cf. 29.10Z) Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :

- l'exploitation forestière, classée dans la section A « Agriculture, sylviculture et pêche »

- les activités visant à l'amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans la section A

- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur place ou à emporter, classées dans la section I « Hébergement et restauration », en division 56

- l'enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B « Industries extractives »

- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction, classées dans la section F « Construction »

- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l'embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · pages 25, 26.

Cette division concerne l'impression de produits tels que journaux, livres, périodiques, formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres matériaux et recouvre également des activités accessoires telles que les services de reliure, de photogravure et de photocomposition. Les activités accessoires incluses ici font partie intégrante de l'imprimerie et un produit (une plaque d'impression, un livre relié ou un fichier ou disque informatique) issu de cette industrie est presque toujours obtenu à partir de ces opérations. Les procédés utilisés dans l'imprimerie comprennent une palette de méthodes servant à transférer une image d'une plaque, d'un écran ou d'un fichier informatique sur un support en papier, en plastique, en métal, en tissu ou en bois. La principale de ces méthodes consiste à transférer l'image d'une plaque ou d'un écran sur le support (lithographie, photogravure, sérigraphie et flexographie). Un fichier informatique est souvent utilisé pour « piloter » directement le mécanisme d'impression qui crée l'image et de nouveaux types d'équipements électrostatiques ou autres (impression numérique ou sans impact). Bien que l'impression et l'édition puissent être réalisées par la même unité (par exemple, un journal), il arrive de moins en moins que ces deux activités distinctes soient effectuées au même endroit.

Cette division comprend également la reproduction de supports enregistrés, tels que disques compact, enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou sur bandes, enregistrements, etc.

Cette division ne comprend pas l'édition (cf. section J).

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 58.

Ce groupe concerne l'impression de produits tels que journaux, livres, périodiques, formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres matériaux et recouvre également des activités accessoires telles que les services de reliure, de photogravure et de photocomposition. L'imprimerie peut faire appel à des techniques variées et à différents types de matériaux.

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 58.

Pas de note propre à ce niveau dans le document source.

Document Insee (www.insee.fr), réédition 2020 · page 58.