Glossaire éditorial
Clé de répartition
Notion de littérature, d'écriture et d'édition classée à la lettre C.
Définition
Dans le domaine littéraire et éditorial, la clé de répartition désigne la règle, généralement exprimée en pourcentage, qui permet d’attribuer une somme ou un revenu entre plusieurs personnes ou structures participant à l’exploitation d’un livre. Ce terme ne décrit donc ni une technique d’écriture ni un élément du manuscrit : il renvoie avant tout à une méthode de calcul prévue pour répartir des droits d’auteur, des recettes ou, plus rarement, certains frais définis par accord. Cette clé peut concerner plusieurs créateurs. Dans un ouvrage écrit à quatre mains, elle précise par exemple la part revenant à chaque coauteur. Pour un livre illustré, traduit, préfacé ou enrichi d’un appareil critique, elle peut organiser la rémunération respective de l’auteur du texte, de l’illustrateur, du traducteur ou d’un autre contributeur. Elle peut aussi s’appliquer aux sommes perçues lors de l’exploitation de droits secondaires : édition de poche, traduction étrangère, adaptation ou reproduction d’extraits, selon les droits effectivement cédés et les clauses contractuelles. La clé de répartition doit être distinguée du taux de droits d’auteur. Le taux fixe la part due à l’auteur sur une base déterminée, telle que le prix de vente public hors taxe ou les recettes nettes de l’éditeur. La clé de répartition intervient ensuite lorsqu’une même rémunération doit être partagée entre plusieurs ayants droit. Sa rédaction doit indiquer clairement la somme concernée, la base de calcul, les pourcentages, les personnes bénéficiaires et les modalités de versement. Dans le contrat d’édition, la rémunération de l’auteur est en principe proportionnelle aux produits de l’exploitation, sous réserve d’exceptions encadrées. (legifrance.gouv.fr) Sur le plan pratique, une clé imprécise peut créer des désaccords lors de l’établissement des relevés de droits. Une formulation claire facilite au contraire le contrôle des comptes et la compréhension des sommes versées. Elle est particulièrement utile lorsque le manuscrit résulte d’une collaboration, lorsque plusieurs titulaires détiennent des droits sur le texte ou les images, ou lorsqu’une maison d’édition négocie la cession de certains droits à un tiers. Les droits de gestion collective peuvent également obéir à des règles de répartition spécifiques, parfois prévues par le contrat ou par l’organisme compétent. (sgdl.org) Édition Livre France