Transfert de droits

Définition

Le transfert de droits, dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, désigne l’opération par laquelle un auteur cède tout ou partie de ses droits d’exploitation d’une œuvre à un tiers, le plus souvent un éditeur. Ces droits concernent principalement la reproduction, la représentation, l’adaptation ou la traduction de l’œuvre, permettant ainsi à l’éditeur d’exploiter le livre selon des modalités préalablement définies dans un contrat. Ce dispositif s’inscrit au cœur du circuit éditorial, car il autorise l’éditeur à assurer la fabrication matérielle du livre, à organiser sa diffusion et sa commercialisation, et à prendre en charge la promotion auprès du public. Le transfert de droits intervient généralement après l’acceptation d’un manuscrit par une maison d’édition, qui sollicite alors la signature d’un contrat d’édition précisant les droits transférés, leur portée - par exemple, pour une langue ou un territoire donné - ainsi que la durée de la cession et les modalités de rémunération de l’auteur, comme le pourcentage sur les ventes ou les à-valoir. Ce mécanisme encadre la collaboration entre l’auteur et l’éditeur, protège les intérêts des deux parties et organise la répartition des bénéfices issus de l’exploitation du livre. Dans la pratique, le transfert de droits peut aussi concerner d’autres usages, comme l’adaptation cinématographique ou la publication en format numérique. Son importance réside dans la sécurisation juridique du processus de publication, garantissant à l’auteur la reconnaissance de ses créances et à l’éditeur la légitimité nécessaire pour investir dans la production et la promotion de l’ouvrage. 11/01/2026 Edition Livre France

Aller plus loin

Retour à la lettre T ou à l'index A–Z.