Rachat de droits

Glossaire littérature & édition - Lettre R.

Définition

Le rachat de droits, dans le domaine du livre, désigne l’acquisition par un éditeur, un producteur ou un autre exploitant du droit d’utiliser une œuvre déjà créée, en tout ou en partie, selon des modalités prévues par contrat. Il peut s’agir des droits d’édition d’un manuscrit, des droits de traduction, des droits de poche, des droits numériques, des droits audio ou encore des droits d’adaptation vers le cinéma, la télévision ou la scène. Ce mécanisme repose sur le droit d’auteur : l’auteur conserve en principe la propriété de son œuvre, mais il autorise certains usages en échange d’une rémunération ou d’un paiement forfaitaire. Dans la pratique éditoriale, le rachat de droits permet à une maison d’édition de publier un texte qu’elle n’a pas elle-même commandé ou découvert à l’origine. Cela concerne par exemple un roman étranger acheté pour être traduit et diffusé en France, ou un ouvrage déjà paru chez un autre éditeur et repris dans une nouvelle collection. Le rachat de droits peut aussi intervenir lorsqu’un texte illustré, une préface, des extraits ou des images doivent être intégrés dans un livre : il faut alors obtenir l’autorisation des ayants droit avant la fabrication et la commercialisation de l’ouvrage. Son utilité est à la fois juridique, économique et culturelle. Juridique, parce qu’il sécurise l’exploitation de l’œuvre et fixe clairement ce qui peut être fait, sur quel territoire, pendant combien de temps et sur quels supports. Économique, parce qu’il donne une valeur concrète à l’œuvre et organise le partage financier entre les parties. Culturelle, parce qu’il facilite la circulation des textes entre pays, formats, catalogues et publics. Pour l’auteur, le rachat de droits a des conséquences directes sur la diffusion de son livre, sa présence en librairie, ses traductions et ses éventuelles adaptations. Pour l’éditeur, il représente un investissement qui s’inscrit dans une stratégie de publication et de diffusion. Dans le parcours d’un manuscrit, cette question peut se poser dès l’étude du projet si certains éléments inclus dans le texte ne sont pas libres d’usage, ou plus tard, au moment de négocier l’exploitation du livre dans d’autres formats ou par d’autres acteurs.

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