Propriété intellectuelle

Glossaire littérature & édition - Lettre P.

Définition

La propriété intellectuelle désigne l’ensemble des droits exclusifs accordés aux créateurs sur leurs œuvres de l’esprit, dont font partie les textes littéraires. Dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, ce concept protège les écrivains concernant leurs romans, essais, poèmes ou tout autre texte original. En pratique, dès qu’un manuscrit est rédigé, il devient automatiquement une œuvre protégée par le droit d’auteur, quel que soit son format, publié ou non. Ce droit confère à l’auteur un contrôle sur la reproduction, la diffusion, l’adaptation ou la traduction de son texte. Lorsqu’un auteur souhaite soumettre un manuscrit à une maison d’édition, la propriété intellectuelle garantit que ses idées et son écriture ne pourront pas être utilisées ou modifiées sans son accord. Ce principe demeure fondamental lors de la signature d’un contrat d’édition, puisque l’auteur accorde alors au diffuseur certaines prérogatives limitées pour exploiter commercialement l’ouvrage, tout en conservant la reconnaissance de sa paternité sur l’œuvre. Au moment de la fabrication du livre, la propriété intellectuelle encadre également les relations entre les différents intervenants, que ce soit dans le choix de la couverture, des illustrations, ou du format, afin de respecter les droits moraux et patrimoniaux de l’auteur. Lors de la diffusion et de la commercialisation du livre, elle permet de lutter contre la contrefaçon, d’encadrer légalement l’exportation ou la traduction de l’œuvre et d’assurer à l’auteur une rémunération sous forme de droits d’auteur. Ce cadre juridique s’avère ainsi essentiel pour encourager la création littéraire, sécuriser les échanges et protéger la valeur du livre à chaque étape de son existence.

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