Licence d'exploitation

Définition

Dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, la licence d’exploitation représente un accord contractuel par lequel un auteur autorise un tiers, généralement une maison d’édition, à utiliser et exploiter tout ou partie de son œuvre. Ce document, souvent signé lors de l’acceptation d’un manuscrit, encadre précisément les conditions dans lesquelles le livre pourra être édité, reproduit, distribué ou adapté, ainsi que les droits et devoirs de chaque partie. Par l’octroi de cette licence, l’auteur donne à l’éditeur la permission d’exploiter son texte selon des modalités fixées à l’avance, telles que la durée du contrat, le territoire de diffusion du livre (France, francophonie ou international), les supports concernés (livre papier, numérique, audio) et éventuellement les adaptations (en bande dessinée, au cinéma, etc.). Ce dispositif sécurise juridiquement les relations entre auteurs et éditeurs, puisque la fabrication, la commercialisation et la diffusion de l’ouvrage se font dans le respect des droits d’auteur et selon des termes formellement convenus. La licence d’exploitation peut être exclusive, confiant tous les droits d’un usage donné à un seul éditeur, ou non exclusive, permettant à l’auteur de proposer son œuvre à plusieurs structures pour certains usages. Elle garantit aussi à l’auteur la perception des revenus liés à l’exploitation de son œuvre, tels que les droits d’auteur et les éventuelles avances sur recettes. Ce contrat intervient souvent après l’envoi d’un manuscrit et l’acceptation par un éditeur, jouant un rôle central tout au long de la chaîne du livre, de la conception jusqu’à la mise à disposition au public, aussi bien en librairie que via des plateformes en ligne. 11/01/2026 Edition Livre France

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