Cession exclusive

Glossaire littérature & édition - Lettre C.

Définition

La cession exclusive désigne, dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, un accord par lequel un auteur transfère à une autre partie, le plus souvent une maison d’édition, l'ensemble des droits d’exploitation de son œuvre, pour une durée déterminée ou indéterminée et sur un périmètre spécifique. Cela signifie que l’auteur ne peut plus exploiter lui-même l’œuvre concernée ni accorder ces mêmes droits à un tiers tant que la cession est en vigueur. Cette exclusivité porte généralement sur divers aspects de l’exploitation du livre, allant de l’édition papier ou numérique à la traduction, l’adaptation audiovisuelle ou la diffusion dans différents territoires. Lorsque qu’un manuscrit est accepté par une maison d’édition, la cession exclusive fait souvent partie du contrat signé entre l’auteur et l’éditeur, afin de permettre à ce dernier d’assurer la production, la fabrication, la promotion et la distribution du livre en toute sécurité. Cette exclusivité représente une forme de garantie pour l’éditeur, qui peut alors investir dans la fabrication physique, le marketing, la commercialisation et la gestion des droits secondaires, sans risquer qu’une autre maison d’édition ne publie simultanément le même texte. Pour l’auteur, accepter une cession exclusive implique de confier la gestion de son œuvre à un seul partenaire pour la période concernée. Le contrat doit toutefois respecter le Code de la propriété intellectuelle, détaillant précisément l’étendue, la durée et les modalités de la cession. Cette notion joue donc un rôle central dans le parcours d’un livre, de l’envoi du manuscrit à sa diffusion vers le public, en structurant les conditions d’exploitation de l’œuvre littéraire.

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