Ayant droit

Glossaire littérature & édition - Lettre A.

Définition

Le terme « ayant droit » désigne, dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, toute personne ou entité qui détient légalement les droits sur une œuvre, après son auteur ou à sa place. Habituellement, il s’agit des héritiers, des légataires ou des mandataires de l’auteur, mais ce peut aussi être des sociétés ou des éditeurs, en fonction des contrats signés. Le rôle principal de l’ayant droit consiste à gérer, exploiter et défendre les droits d’auteur attachés à une œuvre littéraire. Cette gestion recouvre à la fois les droits patrimoniaux, comme l’autorisation de publier, adapter, traduire ou réimprimer un livre, et parfois les droits moraux, tels que le respect de l’intégrité de l’œuvre et de la volonté de son créateur. L’utilité des ayants droit se manifeste surtout lorsque l’auteur n’est plus en mesure de s’exprimer ou de prendre des décisions, du fait de son décès par exemple. Les maisons d’édition sont directement concernées par les ayants droit puisque toute démarche portant sur la publication, la réédition ou l’exploitation nouvelle d’un manuscrit passe nécessairement par leur accord. Lors de l’envoi d’un manuscrit ou de la réédition d’une œuvre, l’éditeur doit s’assurer que les personnes autorisant l’opération disposent effectivement du statut d’ayant droit. Leur intervention est également décisive lors de la fabrication du livre ou de sa diffusion, que ce soit pour négocier les conditions d’impression, de distribution ou d’adaptation audiovisuelle. Sans le consentement des ayants droit, aucune exploitation légale de l’œuvre n’est possible dans le respect du droit d’auteur.

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