Droits territoriaux

Glossaire littérature & édition - Lettre D.

Définition

Dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, l’expression « droits territoriaux » désigne les droits relatifs à la zone géographique dans laquelle un livre peut être exploité, diffusé ou commercialisé. Lorsqu’un auteur signe un contrat avec une maison d’édition, il accorde à celle-ci l’autorisation d’exploiter son œuvre selon des conditions déterminées, la dimension territoriale étant l’une des plus importantes. Les droits territoriaux précisent si l’éditeur détient l’exclusivité pour un pays, une zone linguistique ou un ensemble de régions. Par exemple, un manuscrit accepté par une maison d'édition française peut être publié seulement en France ou dans l’ensemble des pays francophones, selon les accords sur ces droits. L’attribution des droits territoriaux influe sur la diffusion et la commercialisation d’un ouvrage. Elle détermine quels lecteurs pourront accéder au livre dans leur pays et dans quelle langue. Un éditeur qui ne possède les droits que pour un territoire donné ne pourra pas légalement vendre l’ouvrage en dehors de cette zone. Les droits territoriaux permettent aussi à un auteur de collaborer avec plusieurs éditeurs dans différents pays, chacun se voyant confier l’exploitation de l’œuvre sur un territoire spécifique, favorisant ainsi des traductions ou des adaptations locales. Dans le cadre de l’envoi de manuscrit, cette notion prend toute son importance, car elle définit les marges de négociation et de circulation de l’œuvre. Au moment de la fabrication et de la distribution du livre, le respect des droits territoriaux structure le réseau des diffuseurs et des libraires, assurant que la commercialisation reste conforme aux contrats établis. Cette gestion précise permet aussi de protéger les intérêts économiques des auteurs et des éditeurs.

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