Droit moral

Glossaire littérature & édition - Lettre D.

Définition

Le « droit moral » est une notion essentielle dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition. Il désigne l’ensemble des prérogatives reconnues à un auteur sur son œuvre, indépendamment de la propriété matérielle de celle-ci. Contrairement aux droits patrimoniaux, qui permettent à l’auteur ou à ses ayants droit de tirer un revenu de la publication ou de la reproduction de son livre, le droit moral protège le lien personnel et inaliénable qui unit un écrivain à son texte. Ce droit comprend plusieurs aspects, notamment le droit au respect de l’œuvre, le droit de paternité (être reconnu en tant qu’auteur), le droit de divulgation (décider si et comment l’œuvre sera rendue publique) et le droit de repentir ou de retrait (retirer l’œuvre ou la modifier, même après publication, sous certaines conditions). Dans les relations avec une maison d’édition, le droit moral représente une garantie fondamentale pour l’auteur. Lorsqu’un manuscrit est soumis à un éditeur, ce dernier ne peut en aucun cas modifier substantiellement le texte, en changer le titre ou altérer la pensée de l’écrivain sans l’accord exprès de celui-ci. Même si les droits patrimoniaux sont cédés à l’éditeur, le droit moral reste attaché à l’auteur et se transmet à ses héritiers après sa mort. Lors de la fabrication d’un livre, le respect du droit moral empêche toute transformation non validée par l’auteur, comme l’ajout d’illustrations ou la suppression de passages significatifs. Pour la diffusion également, il assure que l’œuvre soit présentée conformément à la volonté de l’écrivain, dans le texte comme dans l’intention artistique. Ce principe protège ainsi l’intégrité et la reconnaissance du créateur dans toutes les étapes du parcours éditorial.

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