Droit de préférence

Glossaire littérature & édition - Lettre D.

Définition

Dans le domaine de l’édition, le droit de préférence est une clause contractuelle par laquelle un auteur s’engage à proposer en priorité à son éditeur son ou ses futurs manuscrits relevant d’un genre déterminé. Il ne s’agit pas d’une cession automatique des œuvres à venir, mais d’un droit de premier examen accordé à la maison d’édition. Concrètement, lorsque l’auteur termine un nouveau texte entrant dans le champ prévu par le contrat, il doit d’abord l’adresser à cet éditeur avant de l’envoyer ailleurs. L’éditeur dispose alors d’un délai pour indiquer s’il souhaite ou non publier l’ouvrage. Ce mécanisme joue un rôle important dans la relation entre l’auteur et son éditeur. Il permet à l’éditeur, qui a parfois investi du temps, des moyens et un travail éditorial important sur un premier livre, de bénéficier d’une priorité sur les projets suivants. Pour l’auteur, cela peut offrir une certaine continuité, notamment si la collaboration s’est bien passée et si l’éditeur connaît déjà son univers, son lectorat et la manière de positionner ses livres en librairie. Le droit de préférence peut ainsi faciliter le passage d’un manuscrit à l’étape de publication, puis à la fabrication du livre, à sa diffusion et à sa mise en vente. Sur le plan pratique, cette clause doit être encadrée avec précision. En droit français, elle ne peut pas porter de façon générale sur toute la production future d’un auteur sans limite claire. Elle vise en principe un nombre d’ouvrages ou une période déterminée, ainsi qu’un genre précis, par exemple le roman ou l’essai. Cette limitation protège la liberté de création de l’auteur et évite qu’il soit lié de manière trop large à un seul éditeur. Le droit de préférence a donc une portée concrète au moment de l’envoi d’un nouveau manuscrit. Un auteur déjà publié ne peut pas toujours le soumettre librement à plusieurs maisons d’édition si une telle clause est en cours. Il doit vérifier son contrat, respecter la priorité accordée, puis attendre la réponse de l’éditeur avant d’envisager d’autres démarches. Pour cette raison, cette clause est souvent examinée avec attention lors de la signature d’un contrat d’édition.

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