Droit de préférence

Glossaire littérature & édition - Lettre D.

Définition

Le « droit de préférence » est une notion juridique couramment utilisée dans le secteur de l’édition littéraire. Ce droit donne à une maison d’édition la priorité sur la publication des futurs ouvrages d’un auteur avec lequel elle a déjà un contrat. Concrètement, lorsqu’un auteur souhaite proposer un nouveau manuscrit, il doit d’abord le présenter à son éditeur actuel. Ce dernier dispose d’un délai spécifié, souvent quelques mois, pour décider s’il souhaite publier ce nouveau texte. Si l’éditeur renonce ou ne se manifeste pas dans le délai imparti, l’auteur est alors libre de proposer son manuscrit à d’autres maisons d’édition. Le droit de préférence vise principalement à protéger l’investissement de l’éditeur qui a souvent contribué à faire connaître l’auteur, notamment à travers la promotion, la diffusion et la fabrication du livre. Pour l’auteur, cela implique une obligation de loyauté envers son éditeur principal mais peut aussi limiter sa liberté de choisir un nouvel éditeur sans avoir respecté les étapes prévues par le contrat. Sur le plan pratique, ce droit se négocie lors de la signature du contrat d’édition, et sa portée peut varier : il peut concerner des genres littéraires spécifiques ou tous les ouvrages futurs de l’auteur. Dans la chaîne du livre, le droit de préférence pèse sur l’envoi de manuscrits à d’autres éditeurs et influence parfois les conditions de diffusion ou la politique éditoriale menée. Sa présence traduit la confiance mutuelle entre un auteur et sa maison d’édition tout en encadrant leurs relations dans la durée afin de sécuriser chaque partie lors du processus de création, de fabrication et de commercialisation d’un livre.

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