Bon de dépôt

Glossaire littérature & édition - Lettre B.

Définition

Le bon de dépôt, dans le domaine de la littérature, de l’écriture et de l’édition, correspond à un document attestant de la réception officielle d’un manuscrit, d’une œuvre ou d’un exemplaire de livre par un organisme, une institution ou une maison d’édition. Ce document a pour fonction principale de matérialiser la date de dépôt de l’œuvre, ce qui peut jouer un rôle clé dans la protection des droits de l’auteur, notamment en cas de litige sur la paternité ou la date de création. Lorsqu’un auteur envoie son manuscrit à une maison d’édition, le bon de dépôt peut servir de preuve que le texte a bien été reçu à une date précise. Au moment de la publication, notamment lors du dépôt légal auprès de la Bibliothèque nationale de France ou d’autres institutions, il est également remis à l’éditeur ou à l’auteur un bon de dépôt confirmant la réception du ou des exemplaires réglementaires. Ce document comporte généralement des informations essentielles, telles que le nom de l’auteur, le titre de l’œuvre, la date de dépôt et parfois un numéro de référence. Dans le processus de fabrication du livre, l’obtention de ce bon de dépôt représente une étape administrative permettant à chacun des acteurs (auteurs, éditeurs, imprimeurs) de garantir la traçabilité de l’œuvre. Pour les maisons d’édition, il atteste du respect des obligations légales liées à la diffusion du livre. Enfin, dans le circuit de diffusion et de distribution, le bon de dépôt peut être requis pour justifier la légalité de la commercialisation de l’ouvrage, en particulier lors d’un contrôle administratif ou dans le cadre de démarches contractuelles.

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