Bloc légal

Glossaire littérature & édition - Lettre B.

Définition

Le terme « bloc légal » désigne, dans le domaine de l’édition, l’ensemble des mentions obligatoires qui doivent figurer dans un livre publié. Ce passage, souvent placé en début ou en fin d’ouvrage, regroupe différentes informations essentielles permettant d’identifier formellement l’ouvrage et son éditeur. On y trouve couramment le nom de l’éditeur, la date de publication, le dépôt légal, le numéro ISBN, ainsi que le nom de l’imprimeur et parfois le pays d’impression. L’objectif principal du bloc légal est d’assurer la traçabilité du livre, d’identifier clairement les responsabilités juridiques et de répondre aux obligations fixées par la loi. Pour les auteurs et les maisons d’édition, il s’agit d’une étape technique indispensable lors de la fabrication du livre, souvent prise en charge lors de la préparation des épreuves finales avant impression. Lors de l’envoi d’un manuscrit à une maison d’édition, cette mention n’est en général pas exigée, car le travail sur le bloc légal intervient après l’acceptation du texte, au moment où le projet entre en phase de fabrication et d’officialisation. D’un point de vue pratique, la présence du bloc légal facilite la gestion des droits d’auteur, la protection de l’œuvre et le respect du cadre réglementaire français. Ce souci de conformité concerne aussi bien les ouvrages imprimés que, de plus en plus, les livres numériques, afin de garantir la légitimité de chaque publication. Les réseaux de diffusion, librairies ou bibliothèques, peuvent également se référer au bloc légal pour valider l’origine et la conformité administrative d’un ouvrage.

Aller plus loin

Retour à la lettre B ou à l'index A–Z.